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Conditions générales de vente de SENSES Sprl
pour le site www.senses-by-Isabelle-Leloup.com
Le consommateur a le droit de notifier au vendeur qu'il renonce à l'achat, sans
pénalité et sans indication de motif, dans les quatorze jours ouvrables à dater
du lendemain du jour de la livraison des produits commandés. Le retour des
produits remboursés ou échangés est à la charge du Client. Ceci ne s'applique
pas aux Produits personnalisés à la demande du Client.
1. Préambule
Les présentes Conditions générales de vente (ci-après dénommées
"Conditions") sont conclues entre :
La société à responsabilité limitée de droit belge SENSES ART NOUVEAU, en abrégé SENSES Sprl
siège social: 18 Avenue des Constellations , 1410 WATERLOO (Belgique)
TVA : BE-0463.289.717
BCE : 0463.289.717
Téléphone : +32 2/502.15.30
Fax : +32 2/502.15.30
Email : info@senses-by-isabelle-leloup.com
ci-après dénommée "SENSES",
Et d'autre part, les personnes souhaitant effectuer ou effectuant un achat via
le Site de vente en ligne www.senses-by-isabelle-leloup.com (ci-après dénommé le « Site
»), dont l'accès est limité aux particuliers effectuant des achats à des fins
strictement privées. Toute autre type de commande peut être sollicitée en
contactant SENSES Sprl>
ci-après dénommés les "Clients" ou le
"Client" à titre individuel.
SENSES et les Clients sont ensemble ci-après dénommés les "Parties".
La livraison des colis pourra être effectuée dans la plupart des pays du monde,
dont la liste est consultable sur le Site dans la rubrique « Livraisons ».
2. Objet
Les présentes Conditions générales visent à définir les modalités des relations
entre SENSES et ses Clients, de la commande à la livraison, en passant par
l'utilisation des services mis à disposition par SENSES et les paiements. Elles
règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent
le suivi de cette commande entre les Parties.
Si les présentes devaient être différentes en fonction de la qualité du Client,
particulier ou société, ces différences seraient mentionnées de manière claire.
3. Champ d'application
Les présentes Conditions régissent la vente des Produits se trouvant sur le
Site au jour de la passation de la commande par le Client.
Elles s'appliquent à tous les modes de passation de commandes proposés par
SENSES via le réseau Internet.
4. La commande
Capacité à contracter
Le client déclare avoir la capacité de contracter aux conditions décrites
ci-après.
Acceptation des Conditions par le Client Les présentes Conditions peuvent être
lues directement sur le Site. Sur simple demande du Client, elles peuvent
également être envoyées par courrier électronique, par télécopie ou par
courrier postal.
Le fait pour le Client de cocher la case « J'ai pris connaissance des
conditions générales de vente et je les accepte » avant de valider sa commande
entraîne automatiquement l'acceptation expresse par celui-ci et sans
restriction ni réserve des présentes Conditions. Le Client reconnaît par cet
acte avoir lu et compris les présentes Conditions et les accepte.
Caractéristiques des produits
SENSES s'efforce de présenter au mieux, sur les fiches techniques des Produits,
les caractéristiques essentielles de ces derniers dont le Client doit prendre
connaissance.
SENSES se réserve le droit de modifier l'assortiment des Produits.
Les informations et photographies ne sont données qu'à titre indicatif, non
contractuel et ne remplacent en aucun cas un examen des Produits dans les
boutiques de SENSES. Sauf information contraire spécifiée sur le Site, tous les
Produits vendus par SENSES sont neufs, et sont conformes aux réglementations en
vigueur.
Date de la commande
La date de la commande est réputée être celle de la date de validation de la
commande par le Client. Les délais indiqués sur le Site ne courent qu'à partir
de cette date de commande. La disponibilité des Produits reste celle indiquée
sur le Site dans la mesure où le paiement effectif intervient dans les
vingt-quatre heures de la validation de la commande.
Prix
Pour chaque produit, les prix sont indiqués en euros et hors frais de port. Ils
incluent la TVA applicable au jour de la commande. Il est également tenu
compte, avant la validation de la commande, des éventuelles exemptions de TVA
applicables. Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les
prix des Produits après la date d'entrée en vigueur du nouveau taux applicable.
Les prix affichés sur le Site sont susceptibles d'être modifiés à tout moment.
Ils sont également susceptibles de variations pour des raisons de prix de
lancement, de promotions ou de soldes.
Tous les prix sont donnés sous réserve d'erreur typographique manifeste.
Le prix applicable est celui indiqué sur le Site à la date d'enregistrement de
la commande par le Client, pour autant que le paiement effectif de la commande
intervienne dans les vingt-quatre heures de la validation de celle-ci.
Frais de port
Les frais de port sont facturés au Client en fonction du poids et du volume du
colis (emballages et cadeaux éventuels inclus), du lieu de livraison et du
transporteur ou mode de transport choisis.
Les frais de port peuvent être proposés à titre gracieux de façon ponctuelle
dans le cadre d'opérations marketing promotionnelles de SENSES.
Remises et cadeaux
Dans le cas où un problème informatique entraînerait une duplication des
remises ou des cadeaux, la facture serait bloquée jusqu'à régularisation du
paiement ou annulation de la commande.
Les cadeaux sont offerts en fonction du Produit acheté.
Les remises, codes de promotion, ou cadeaux sont valables dans la limite des
dates de fin de validité mentionnées soit sur le Site, soit dans le courrier ou
courrier électronique accompagnant la description de l'offre spéciale, et dans
la limite des stocks disponibles.
Passation de commande
Le Client passe sa commande sur le Site.
Dans tous les cas, l'identification du Client permettant l'enregistrement de la
commande doit contenir au minimum les informations suivantes, que le Client
garantit exactes et sincères :
- toutes celles habituellement demandées pour une inscription et une commande
en ligne ;
- Le Client doit clairement identifier les Produits sélectionnés avec les
références indiquées sur le Site, et vérifier celles-ci avant de valider sa
commande. Dans le cas des Produits comportant des options, ces références
précises apparaissent lorsque les options concernées sont sélectionnées ;
- Le Client doit également indiquer les quantités demandées ;
- Le Client doit également clairement indiquer et vérifier les informations
nécessaires à la livraison. Cela concerne en particulier l'adresse précise de
livraison ainsi que les éventuelles restrictions d'accessibilité du lieu de
livraison (se référer au paragraphe concernant les livraisons) ;
- Le Client indiquera et vérifiera le mode de livraison et l'emballage choisis
;
- Enfin, le Client doit également indiquer et vérifier le mode de paiement
choisi.
Disponibilité des Produits
Si SENSES ne possède plus le produit commandé en stock et
doit le fabriquer, elle notifiera au client le retard prévu par courrier
électronique. Ce dernier pourra alors choisir d'annuler sa commande, sur la
base de ces nouvelles informations. Aucune pénalité d'annulation ne sera appliquée
pour une telle annulation de commande.
SENSES s'engage à honorer les commandes reçues uniquement
dans la limite des stocks disponibles des Produits. En cas d'indisponibilité
définitive du ou des Produits, SENSES s'engage à en informer au plus vite le Client.
Il pourra alors demander l'annulation de la commande ou modifier celle-ci.
Confirmation de commande
Un courrier électronique est automatiquement envoyé au
Client afin de confirmer la prise de commande sous réserve que l'adresse
électronique indiquée dans le formulaire d'inscription ne comporte pas
d'erreur. Ce courrier est envoyé pour information et référence future ; il doit
être conservé par le Client. De son côté, SENSES conserve une copie
électronique des documents relatifs aux commandes du Client.
5. Annulation de commande : Droits de rétraction
La Loi du 6 avril 2010 concernant les
pratiques du marché et la protection du consommateur mentionne que le consommateur a le droit de
notifier à l'entreprise qu'il renonce à l'achat, sans pénalités et sans
indication de motif, dans les 14 jours calendrier à dater du lendemain du jour
de la livraison du bien ou de la conclusion du contrat de service.
Ceci ne s'applique pas aux Produits personnalisés à la demande du Client.
Le retour des Produits remboursés ou échangés est à la charge du Client.
Dans tous les cas, l'échange ou le remboursement devra être demandé auprès du
service clients de SENSES ART NOUVEAU Sprl contre
retour du ou des produits.
Le droit de rétractation s'applique individuellement à chaque Produit composant
une même commande.
SENSES ART NOUVEAU Sprl se réserve le droit de
réclamer réparation de tout dommage causé au Produit retourné.
L'annulation de l'achat doit se faire selon la procédure décrite ci-dessous,
moyennant la mention des données du consommateur et de numéro de commande de
l'achat :
Livraison à une adresse privée
Via un e-mail adressé à :
Via une lettre recommandée à l'attention de SENSES ART NOUVEAU Sprl, Avenue des Constellations 18, B-1410 Waterloo , Belgique.
Le remboursement du montant payé ne pourra se
faire que moyennant le renvoi endéans le même délai (14 jours calendrier après
réception) aux frais du client, dans l'emballage d'origine non endommagé, sans
aucun marquage ou autocollant ni indication sur la boîte, ainsi que tous les
accessoires, le manuel d'utilisation et (une copie de) la facture/du bon de
livraison à :
SENSES ART NOUVEAU Sprl, Avenue des Constellations
18, B-1410 Waterloo , Belgique.
Endéans un délai de 10 jours ouvrables après réception des marchandises, le
client recevra le remboursement du montant déjà payé sur son compte bancaire ou
sa carte de crédit.
Plus précisément ,
À l'exception des commandes de Produits personnalisés,
avant expédition par SENSES ou avant réception par le Client, SENSES offre à
ses Clients la possibilité d'annuler leurs commandes à tout moment. En
revanche, une fois validée, une commande ne peut pas être modifiée.
Plusieurs cas se présentent:
- La commande n'a pas été expédiée : l'annulation est
alors prise en compte immédiatement par SENSES
- La commande a déjà été expédiée complètement ou
partiellement. SENSES prend en compte l'annulation sur les Produits non frais
non expédiés, et le Client peut refuser le colis déjà expédié lors de sa
présentation, dans les quatorze jours ouvrables à dater du lendemain de la
livraison. Dans ces deux cas, il est conseillé au Client de contacter le service
client de SENSES afin de signaler cette annulation au préalable à toute
réexpédition de Produit, aux coordonnées suivantes : sales@senses-by-isabelle-leloup.com
ou 02/741.63.88 (du lundi au vendredi de 10h à 18h (GMT)).
Le Client a la possibilité d'annuler et de retourner sa
commande sous quatorze jours ouvrables à dater du lendemain de la livraison du
Produit. Le retour des Produits remboursés ou échangés est à la charge du
Client.
Dans tous les cas, l'échange ou le remboursement devra
être demandé auprès du service clients de SENSES contre retour du ou des
produits. Le droit de rétractation s'applique individuellement à chaque Produit
composant une même commande.
Dans ces deux cas, il est conseillé au Client de
contacter le service client de SENSES afin de signaler cette annulation au
préalable à toute réexpédition de Produit, aux coordonnées suivantes :
info@senses-by-isabelle-leloup.com et d'en recevoir confirmation écrite.
SENSES se réserve
le droit de réclamer réparation de tout dommage causé au Produit retourné.
Le droit de renonciation est uniquement applicable pour
un achat effectué via www.senses-by-isabelle-leloup.com par toutes personnes naturelles
qui ont commandés ces produits pour une utilisation à toute fin
non professionnelle.
6. Le paiement
Moyens de paiement
Le Client règle sa commande en ligne sur le Site par
carte bancaire (Mastercard, American Express, Visa).
Le Client garantit à SENSES qu'il dispose des autorisations nécessaires pour
utiliser le mode de paiement choisi par lui. SENSES met en oeuvre tous les
moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des données
transmises en ligne (paiement en ligne sur le Site) de paiement SSL (Secure Socket Layer). La
transaction s'effectue via un organisme spécialisé qui seule dispose des
informations bancaires fournies sur le Site au moment du paiement.
Facture
Le bon de commande que le Client établit en ligne ne fait
pas office de facture.
Quel que soit le moyen de commande et de paiement adopté,
le Client reçoit l'original de la facture lors de la livraison des Produits,
dans son colis (où à l'adresse indiquée pour la facturation si elle est
différente). SENSES conserve un exemplaire de chaque facture.
Date de paiement
Le Client est débité au moment de valider sa commande.
Lorsque des produits sont indisponibles, SENSES pourra à la demande du Client
effectuer une expédition partielle sur des Produits de même nature. Il pourra
cependant être demandé au client un complément de frais de port. Le compte du
Client sera alors prélevé de la totalité du montant au plus tard quelques jours
avant le départ du premier colis. Transfert de propriété SENSES reste
propriétaire des Produits livrés jusqu'à leur paiement complet par le Client.
Le transfert au Client des risques de perte ou de détérioration des Produits
est à la réception par le Client.
7. La livraison
Délais d'expédition
Les commandes passées en ligne via le Site sont relevées
tous les jours ouvrables. SENSES traite dans la journée toutes les commandes
enregistrées la veille jusqu'à l'heure du relevé. La préparation d'une commande
peut en principe durer jusqu'à deux jours ouvrables incluant en particulier le
traitement de la commande, la préparation des Produits, l'emballage et la
facturation avant l'expédition des Produits disponibles. Ce délais n'est toutes fois pas garanti.
La préparation d'une commande personnalisée peut en
principe durer jusqu'à dix jours ouvrables. Les délais ci-dessus s'entendent de
la remise au transporteur et n'incluent donc pas la durée du transport
proprement dit. S'il s'avère que le délai d'expédition ne pourra être tenu, un
nouveau délai sera alors communiqué au Client, en fonction des données connues
par SENSES. Dans ce cas, une proposition d'annulation sera également faite au
Client, qui devra confirmer sa commande. Si par ailleurs, le paiement avait déjà
été enregistré pour certains modes de paiement, une proposition de
remboursement sera également envoyée au Client avec la proposition
d'annulation.
SENSES informe ses Clients que ces délais ne comprennent
pas les samedi, dimanche et jours fériés.
En cas d'indisponibilité partielle des Produits, SENSES
pourra être conduite à scinder les expéditions. Ainsi, les Produits disponibles
pourront être expédiés dans un premier temps, le solde de la commande étant
expédié lorsque les autres Produits sont disponibles.
Un courrier électronique est automatiquement envoyé au
Client au moment de l'expédition des Produits sous réserve que l'adresse
électronique indiquée dans le formulaire d'inscription ne comporte pas
d'erreur. Les délais ci-dessus sont donnés à titre indicatif et sous réserve
d'événements indépendants de la volonté de SENSES.
Délais de transport
Les délais de transport dépendent du transporteur choisi
par le Client. SENSES informe à titre indicatif les Clients des délais qui lui
sont annoncés par le transporteur choisi. Cette information indicative a lieu
lors du choix par le Client du mode de transport ou du transporteur en fin de
processus de commande en ligne, avant validation de la commande. Cependant,
SENSES informe ses Clients que les délais annoncés ne comprennent pas les
samedis et dimanches et jours fériés.
Conditionnement
Les Produits sont conditionnés de manière à respecter les
normes de transport de vigueur, et pour assurer une protection optimale des
Produits pendant leur livraison. Il est demandé au Client de respecter ces
mêmes normes lors d'un retour de produit. SENSES se réserve le droit de
réclamer un remboursement partiel du Produit en cas d'impossibilité de revente
en l'état ou en cas d'aggravement du problème technique indiqué. Suivi de la
commande Le Client peut à tout moment consulter l'état d'expédition ou de
livraison de ses colis si cette opportunité est proposée par le transporteur
qu'il a choisi. SENSES ne pourra donc être tenu pour responsable des
indisponibilités ou erreurs pouvant affecter les informations fournies par ses
transporteurs. SENSES s'efforce néanmoins de rendre cette information la plus
claire possible et de fiabiliser au mieux le transport avec ses transporteurs.
Le Client peut à tout moment contacter le service clients de SENSES, sur ses
plages d'ouverture, afin d'être informé du suivi de sa commande.
Services de livraison
SENSES met à la disposition de ses Clients différents
transporteurs et modes de livraison. Cependant, SENSES rappelle à ses clients que
:
- L'adresse de livraison (qui peut-être différente de l'adresse de
facturation) doit être exacte et mentionner toutes les précisions nécessaires à
une bonne livraison ;
- Pour une livraison Privilège , le Client doit
clairement renseigner un numéro de portable auquel il est facilement joignable
et le Client doit s'assurer d'une présence à l'adresse de livraison le jour
même ;
- Une erreur d'adresse de livraison, de lieu de livraison,
d'accessibilité du lieu, de numéro de portable pour une livraison Privilège, et
d'absence du Client, ou tout autre problème entraînant la nécessité d'effectuer
une nouvelle livraison pourra faire l'objet d'une facturation aux frais réels
de la nouvelle livraison, le paiement de ces frais additionnels seuls
permettant la nouvelle livraison.
8. Garanties
Défauts à la livraison
Retards de livraison liés au
transporteur Dans le cas d'un retard de livraison par rapport aux délais
annoncés par les transporteurs, le Client doit contacter en priorité le
transporteur. Il arrive que des colis soient égarés par les transporteurs. Les
délais imposés par les transporteurs impliquent que le Client déclare la perte
dans les dix jours suivant la réception de l'avis d'expédition de SENSES. Dans
le cas où le colis ne serait pas retrouvé, SENSES effectuerait une nouvelle
livraison du même Produit (dans les délais de disponibilité) ou en proposerait
le remboursement au Client.
Colis endommagés
Le Client se doit de contrôler devant le transporteur
l'état du colis et de son contenu et émettre les réserves nécessaires sur le
bordereau de livraison en cas de détérioration partielle ou totale. Par
ailleurs, en l'absence de réserves dans un délai de quatorze jours à dater du
lendemain de la livraison, celle-ci est réputée acceptée par le client. Le
Client devra, après émission de ces réserves, notifier à SENSES par courrier
électronique afin que SENSES puisse prendre les mesures nécessaires au plus
vite, tant du point de vue du retour du produit dans ses entrepôts que du point
de vue d'une nouvelle livraison. En cas d'absence de notification, SENSES ne
pourra être tenue responsable d'un délai long de prise en charge de la nouvelle
livraison.
L'endommagement doit immédiatement être signalé au transporteur lors de la
livraison des articles. info@senses-by-isabelle-leloup.com et garder l'emballage à disposition du transporteur pour
éventuelle inspection. Si demandé, les articles endommagés doivent être
retournés à l'adresse : SENSES ART NOUVEAU, Avenue des Constellations 18, 1410 Waterloo,
Belgique. Grèves En cas de grève ou tout autre événement hors du contrôle
de SENSES ralentissant ou empêchant la livraison des colis, SENSES mettra tous
les moyens en oeuvre pour informer le client de l'état de l'expédition de son
colis, mais ne pourra être tenue pour responsable des retards occasionnés. Garantie légale Nonobstant les garanties éventuelles spécifiques, les
Clients disposent de la garantie légale de deux ans. Responsabilité
Veuillez transmettre des photos à l'adresse e-mail
Les frais de transport pour le renvoi des articles endommagés seront remboursés
moyennant l'envoi d'un document original officiel ou facture dans un délai de
10 jours après la date d'édition de ce document.
